Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

BATIMODULO
SEPIC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1371905
Date de dépôt :
24/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2006
BATIMODULO de SEPIC

Présentation de la marque BATIMODULO

Déposée le 24 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SEPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATIMODULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPIC domicilié(e) Zone Industrielle, 77480 BRAY-SUR-SEINE - France.

La marque BATIMODULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SEPIC a également déposé les autres marques suivantes : SEPIC , CHATEAU CAMAIL , ARMETANCHE , CHATEAU LALANDE CAMAIL , STARTER by MIDEC , FRENCH STYLE , CHATEAU DE PIC


SEPIC (S.A.) - Zone Industrielle, 77480 BRAY-SUR-SEINE - France


Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273326 - Publication au BOPI 1999-03-08

Demande de renouvellement le 5 juin 1996 n°2070083 - Publication au BOPI 1996-06-05

Pierre de parement reconstituée